Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Moulin Jean Bertrand" sur la commune de Pélissanne
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Modification n°5 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation du quartier l'Ensoleillé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre-ville d'Istres
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU du quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du Voyage
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du Règlement Intérieur métropolitain du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Programme Local de l'Habitat - Déploiement d'un dispositif de soutien au bail à réhabilitation sur toutes les communes de la Métropole
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création du Fonds d'innovation Métropole des possibles dans le domaine de la Cohésion sociale
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Engagement d'une procédure de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation - Projet HyVence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement Grand Centre-Ville à Marseille - Approbation de l'avenant 14 à la concession
Résumé