Délibérations

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation d'une convention cadre relative aux études de déviation et de protection de réseaux avec Enedis dans le cadre du Boulevard Urbain Sud - Section Echangeur Florian/Chemin du Vallon de Toulouse à Marseille 9ème et 10ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Résumé

1 convention

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Lancement de la concertation préalable relative à la requalification de la rocade du Jarret à Marseille 4ème, 5ème et 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d’une convention avec la Société Credit Agricole Immobilier Promotion pour le Projet Urbain Partenarial du Plateau de l’Environnement sur la Commune d’Allauch Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Vivaux au titre du programme d'aménagement d'ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située chemin de la Montadette à Marseille 11ème arrondissement appartenant à l'Association Syndicale Libre Le Clos de la Montadette nécessaire à l'élargissement de cette voie Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Constitution à titre onéreux d'une servitude de passage en tréfonds sur la propriété des consorts Galigani nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale des Xaviers - La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Aménagement Mardirossian - Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Eradication Habitat Indigne EHI Lot 1 - Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - ZAC de la Jarre Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Eradication Habitat Indigne Lot 2 - Marseille Information du Conseil de Territoire