Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution de subvention à l'association A.I.T.E œuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance secteur nord - MGDIS N°7882 - 6455 - 7725
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences à l'association la Varappe - Exercice 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences au groupe AFTRAL (Apprendre et se Former en Transport et Logistique) pour l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de lutte contre l'habitat indigne prévention santé-logement sur la commune de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'APHM d'une bande de terrain non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 821 D 15, sise 160 Rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue des travaux de réaménagement de la rue Saint Pierre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Berre sur le territoire des communes de Berre l'Etang et de Rognac
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec l'établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole pour 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Soleam d'une parcelle en nature de voirie cadastrée 813 L 131 située au 32 rue Auphan dans le 3ème arrondissement de Marseille dans le cadre du l'opération Saint Mauront-Gaillard en vue de la régularisation du carrefour Auphan-Amidonnerie déjà réalisé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Icade Promotion de la parcelle non bâtie cadastrée 886 H 130 sise 92 chemin des Jonquilles à Marseille 13ème arrondissement en vue de l'aménagement du chemin des Jonquilles et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Kaufman & Broad d'une parcelle cadastrée 889 C 341 sise traverse baume Loubière à Marseille 13ème arrondissement, en vue de l'aménagement de la traverse Baume Loubière
Résumé