Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec l'établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole pour 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Soleam d'une parcelle en nature de voirie cadastrée 813 L 131 située au 32 rue Auphan dans le 3ème arrondissement de Marseille dans le cadre du l'opération Saint Mauront-Gaillard en vue de la régularisation du carrefour Auphan-Amidonnerie déjà réalisé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Icade Promotion de la parcelle non bâtie cadastrée 886 H 130 sise 92 chemin des Jonquilles à Marseille 13ème arrondissement en vue de l'aménagement du chemin des Jonquilles et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Kaufman & Broad d'une parcelle cadastrée 889 C 341 sise traverse baume Loubière à Marseille 13ème arrondissement, en vue de l'aménagement de la traverse Baume Loubière
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès d'Habitat Marseille Provence, d'emprises en nature de voirie à détacher des parcelles cadastrées 881 A n° 249, 271, 273, situées Traverse des Collèges, Traverse des Lauriers, Rue Henriette Hofer, et Rue du Péras à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille - Correction d'une erreur matérielle de la délibération n° URBA-028-14572/23/BM du 12 octobre 2023
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de l'Etat d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée 880 C 37 sise avenue de la Croix Rouge à Marseille 13ème arrondissement dans le cadre du projet d'extension de la caserne CRS 55
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'office public 13 Habitat de deux emprises non bâties à détacher des parcelles cadastrées 882 E 637 et 882 E 653 sises chemin de la Grave à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre de la réalisation des bassins de rétention B2 et B3
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision Sabardu d'emprises de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées section AN n°242 et 249 situées lieu-dit le Rouit Est aux Pennes-Mirabeau nécessaire à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Bilan des acquisitions et des cessions opérées au 31 décembre 2022 par l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes-Côte-d'Azur pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé