Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération de rénovation du cœur de Ville de Pertuis – Agrément d'acquéreur (parcelles BV718/686)
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux et approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter - Mieux Louer » - Attribution de subventions aux propriétaires privés entrant dans le cadre de l'Auto-Réhabilitation Accompagnée
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants et bailleurs
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants et bailleurs - OPAH de Pertuis
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de la subvention pour l'année 2017 à l'ALPA liée à la convention d'objectifs « gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages »
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de campagne – Modification du programme de l'opération du collecteur pluvial du CV15 et validation de l'avenant n°2 à la convention LZ12 confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
ZAC du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Actualisation du Cahier des Charges de Cession de Terrain Type
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réhabilitation de la zone d'activités Terre du Fort à Pertuis – Modification du programme de l'opération et approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage à la commune de Pertuis
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réhabilitation du pôle d'activités des Jalassières - Commune d'Eguilles - Réalisation du bassin de rétention des Valladets - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire
Résumé
Zones d'activités