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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs de l'Association DECLIC 13 au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une subvention - MGDIS n°5954

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC de la Plateforme-Clésud sur les communes de Grans et Miramas établi par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subvention à l'association A.I.T.E œuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance secteur nord - MGDIS N°7882 - 6455 - 7725

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences à l'association la Varappe - Exercice 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences au groupe AFTRAL (Apprendre et se Former en Transport et Logistique) pour l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de lutte contre l'habitat indigne prévention santé-logement sur la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'APHM d'une bande de terrain non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 821 D 15, sise 160 Rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue des travaux de réaménagement de la rue Saint Pierre

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Berre sur le territoire des communes de Berre l'Etang et de Rognac

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole pour 2024

Résumé