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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en développement économique sur le secteur de l'extension de la ZAE conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en développement économique sur le secteur de la zone d'activités du Val de Durance conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la commune de Peyrolles-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du syndicat des copropriétaires de "Villa des Cèdres" de la parcelle cadastrée 874 S 56, sise 18 Traverse des quatre Chemins de Montolivet à Marseille 13012 en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière sur le secteur Entrée de ville - Route de Villelaure conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le secteur Jean Moulin conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'un ensemble de parcelles de terrain non bâties situé boulevard des Arbousiers à Châteauneuf-les-Martigues, appartenant à la SCCV Horizon Provence, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain - Abrogation de la délibération n° URBA-006-15597/24/BM du 22 février 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la Soleam - Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence - Abrogation de la délibération du Bureau de la Métropole n°URBA-002-14547/23/BM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Rastoin des parcelles cadastrées BC 004 et BC 005 situées entre l'avenue de Milhau et l'avenue de Logos, sur la commune de Marignane, dans le cadre de la réalisation d'un réseau d'eau pluviale et d'une zone d'expansion de crue sur le secteur de l'avenue de Logos

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière sur le secteur centre-Ville conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Venelles

Résumé