Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Avenant au contrat de colocation d'espaces de baies de stockage dans le Datacenter de TDF (Realtor)
Résumé
Technologies d'information et de communication
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la Déclaration de Projet Vitrolles Cap Horizon
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Bus à haut niveau de service (BHNS) Ligne A - Autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de la bretelle de sortie d'autoroute A516, réservée aux transports en commun, au niveau de la RD 65 - Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Bus à haut niveau de service (BHNS) Ligne A - Autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de la bretelle d'entrée d'autoroute A51, réservée aux transports en commun, au niveau de la RD 9 - Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Bus à haut niveau de service (BHNS) Ligne B - Autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'aménagements routiers sur les RD 10 et RD 64 d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation des opérations de parc relais La Boiseraie (Marseille), Les Trois Pigeons (Aix-en-Provence), Gardanne, Pertuis, Trets et Martigues, de leur plan de financement prévisionnel, des montants FEDER sollicités, de leurs délais de réalisation
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Rétrocession de l'assiette foncière de la voirie de l'Ensoleillée entre la SPLA Pays d'Aix Territoires et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Modification du programme de travaux pour l'entrée de ville de Gardanne – Avenue d'Arménie
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions d'équipement aux communes de Peynier et Vitrolles dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat