18607 résultat(s)

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Colas Rail relatif à six marchés de travaux (lots 11;12;13;14;16;18) portant sur le prolongement de la ligne du Métro de Marseille de Bougainville vers le boulevard Capitaine Gèze et la création du pôle d'échanges

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence ' entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre' sur la commune d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville d'Aubagne en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régime des astreintes de la Métropole - Additif n°1

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert des personnels dans le cadre de la fin des conventions de gestion des parcs et aires de stationnement pour les Communes de Istres et de Miramas à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle de personnel de la ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'instruction des dossiers d'urbanisme déposés dans le périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement 2024 de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône (années 2024-2025)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association cancer@work et paiement de la cotisation annuelle au titre de l'année 2024

Résumé