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Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux - Attribution de subventions aux propriétaires privés

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Développement Durable, Agriculture

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Les Amis d'Enercoop Paca et approbation de la convention 2017

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Développement Durable, Agriculture

Rapporteur : Madame EMERY Michèle

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Geres et approbation de la convention 2017

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Approbation de l'avenant à l'annexe Tarifs des prestations à l'abonné par zone du Règlement de service de l'assainissement collectif du Conseil de Territoire Marseille Provence

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Dégrèvement sur une facture d'eau suite à une fuite sur installation privée à Plan-de-Cuques

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Convention de partenariat avec le lycée Marie Curie de Marseille

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Attribution d'une subvention à la Régie Service 13 et approbation d'une convention

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Fédération des Sociétés Nautiques des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'opération nettoyage du Vieux Port

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Attribution d'un concours financier à l'association la Sco Ste Marguerite pour l'organisation du Marseille Cassis 2017

Délibération du 17/11/2017

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Ports, Nautisme, Activités navales

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Septentrion pour la mise en place et le développement de la plateforme Polaris et approbation d'une convention pour l'année 2017