Délibérations

Objet

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains, vice-présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Roland Giberti, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ou tous documents d'urbanisme en tenant lieu et ses annexes

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Objet

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains, vice-présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Serge Perottino, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Étoile en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Objet

Délégation de fonction à Monsieur François Bernardini vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d’exploitation et de conservation des ports situés sur le Territoire Istres-Ouest Provence