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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de niveau national - Versement du solde d'une subvention au Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS) PACA en 2017
Résumé
Sports
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2016 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l’aide à la formation et à la professionnalisation d’éducateurs sportifs spécialisés - Approbation d'une convention d’objectifs et d'une convention type relative aux contrats aidés
Résumé
Sports
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Fonds de concours réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Prolongation du délai de validité des aides financières en 2017
Résumé
Sports
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise à jour des désignations au sein des commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Information relative à l'avis de la Chambre Régionale des Comptes PACA pour l'adoption des comptes de gestion et administratif 2015 du Syndicat mixte du massif forestier de l'Arbois (SIMA)
Résumé
Finances
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux
Résumé
Finances
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d'un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux
Résumé
Finances
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l'achat en VEFA de 26 logements sociaux
Résumé
Finances
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'une subvention au Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix au titre de l'année 2017
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 02/02/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Constitution de servitudes d'aqueduc souterrain et de passage sur la parcelle HL 92 sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Foncier