19804 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget principal

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 06/07/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de lutte contre l'habitat indigne sur la commune de Martigues

Résumé