Délibérations

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Fixation du nombre de représentants du Comité Social Territorial de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des admissions en non-valeur pour l'exercice 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des créances éteintes pour l'exercice 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise du boulevard Pierre Dramard à Marseille 15ème

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'emprise à usage de parking au droit de la rue Georges de Beauregard à Marseille 15ème dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de la Bricarde

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une voie de circulation située Avenue du Cap-Pinède à Marseille 15ème arrondissement dans le cadre de la zone d'aménagement concerté Littorale au profit de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditérrannée - Rectification de la délibération MOB-073-18838/25/BM du 15 décembre 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise désaffectée de la rue de la Pagode à Marseille, 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise située au droit du carrefour entre le boulevard Belle Vue et la rue Saint-Jean du Désert à Marseille 12ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Ceyreste dans le cadre de la requalification du haut de l'avenue Eugène Julien entre le chemin du Garlaban et l'accès au centre de loisirs.

Résumé