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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des nouvelles modalités de proratisation des subventions à compter de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + Réseaux de la Gamme L de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé