Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Asma Slami, Responsable de division Territoriale 15-16, Plan de Cuques, Septèmes au sein du Service Opérationnel Voirie Marseille Nord de la Direction Voirie Bassin Sud du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Tina Montella, Responsable de division Support Ressources Humaines au sein du Service Support Ressources Humaines et Administration Générale de la Direction Ressources et Coordination de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Benoit Millot, Responsable de division Port-Saint-Louis, Fos, Martigues, Port de Bouc, Saint-Mitre au sein du Service Ouest Secteur 4 de la Direction Voirie Bassin Ouest du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Cyril Blanc, Directeur du Pôle Cohérence Territoriale au sein de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à la SCI Blue Quatre représentée par Madame Dan-Glades Maéva route d'Olivet Les Rouvres 45160 Ardon

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Mme Clémence Marie-Anne Sicard, domiciliée au 2 rue Marius Jauffret à Marseille (13008)

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à journaux situé Place Gabriel Péri 13001 à Marseille à Monsieur Husnu Akkaya

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à fleurs situé 14 place Bernard Cadenat 13003, à Madame Marine Movsesyan

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à fleurs situé Rotonde cimetière 380 rue Saint Pierre à Monsieur Bernard Garibaldi

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à journaux situé 4 cours Pierre Puget 13006 Marseille à Laurent Rosse

Résumé