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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Côté Sud Promotion de parcelles de terrain non bâties cadastrées 867 I 470, 472, 475 et 476 situées 89 Boulevard des Libérateurs à Marseille 11ème arrondissement en vue de de l'élargissement de la voie et son intégration dans le Domaine Public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention d'études avec la SPL Sens Urbain pour l'aménagement du secteur Delavouet/Mary Rose sur la commune de Grans

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eiffage Route concernant l'aménagement des places de Strasbourg et Joséphine Roussel et de la rue Camille Pelletan à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux des parcelles KO329 et KO35 auprès de Madame Mireille Magnan par l'intermédiaire de la SAFER au titre de la compétence GEMAPI aux Milles sur la commune d'Aix-en-Provence et approbation d'un bail longue durée au profit de Monsieur Cédric Seimandi - Abrogation de la délibération n°URBA 010-12848/22/BM du 15 décembre 2022

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Venelles concernant la réalisation d'un barreau de liaison entre l'avenue des Logissons et l'allée du Verdon - Zone d'activités de Venelles

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la société Bouygues Energies et la Métropole concernant les travaux de fourniture et installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur l'ensemble du territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SAS Ban Thai d'un terrain à bâtir formant le lot 45 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Lieu-dit Grand Roumagoua et Petit Roumagoua - La Ciotat - Abrogation de la délibération URBA 021-9730/21/BM du 15 avril 2021

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique nécessaire à la lutte contre l'habitat indigne et au redressement de la copropriété dégradée concernant la copropriété Maison Blanche Marseille 13014

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la convention de délégation de la compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Sud et Prado Carénage à Marseille

Résumé