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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision Julien des parcelles de terrain non bâties cadastrées DT 457 et 458 situées chemin Notre Dame des Anges à Allauch en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SAS EAST PARK 2 de la parcelle cadastrée 857 B 0181 située 137 Boulevard Pont de Vivaux à Marseille 10ème, dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune et comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques - Abrogation de la délibération n° URBA-043-14587/23/BM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Saint-Victoret d'une emprise de terrain en nature de parking public, située boulevard Denis Papin à Saint-Victoret à détacher de la parcelle cadastrée AT 161, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de M.Bessard d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 861 D 649, sise 56 Traverse des Fabres à Marseille 11ème arrondissement, en vue de la régularisation foncière de la Traverse des Fabres et de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de M.Bellet d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 863 N 452, sise Traverse des Migauds à Marseille 11ème arrondissement, en vue de la régularisation foncière de la Traverse des Migauds et de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès d'Enedis d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 821 C 47, sise 201 rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété "Hugueny Saint Pierre" d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 821 I 184 sise 104 rue Saint Pierre à Marseille en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI du Plan d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées section AM n°440 et 749 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des contrats de mixité sociale 2023-2025 des communes d'Aix-en-Provence, Bouc-Bel-Air, Mallemort, Marseille, Pertuis, Roquevaire, Saint Zacharie, Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de conventions annuelles d'objectifs portant attribution de subvention à deux Comités Locaux pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) - ADAMAL et ESF Services

Résumé