Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des déplacements européens et internationaux de délégations de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l'année 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des modalités de prise en charge de la délégation de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour sa participation à la Cérémonie officielle de passation de la Flamme olympique organisée à Athènes les 26 et 27 avril 2024 - Dérogation aux taux réglementaires de remboursement
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Remboursement des frais de déplacements des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°FBPA-042-12582/22/CM du 20 octobre 2022
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions permanentes de Travail et d'Etudes - Modifications
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°21 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Marseille au titre de l'éclairage de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'action spécifique à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour le projet Service agroécologique et économique (SAE²) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5845
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française de l'Etude des Sols et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement des adhésions à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et paiement des cotisations au titre de l'année 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la participation 2024 de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau Régional des Espaces Naturels
Résumé