Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études structurantes de la mobilité métropolitaine Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation de la création et de l'affection d'une opération d'investissement pour des études d'opportunité et de faisabilité en matière de mobilité Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marseille transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d’Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT- Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Carnoux-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Carry-le-Rouet transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cassis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Châteauneuf-les-Martigues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CULT - Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction aménagement entretien et fonctionnement d'équipements culturels socio-culturels et socio-educatifs Avis du Conseil de Territoire