Délibérations

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 184 logements locatifs sociaux dénommée "Massalia" située Boulevard Larousse à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux dénommée "Sainte Geneviève" située 211 Boulevard Romain Rolland à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-En-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023 - Abrogation de la délibération n°MOB-017-13373/23/BM du 16 mars 2023

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention fixant les modalités de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'aménagement de la RD 59 à l'entrée du Pôle d'activités d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de subventions en numéraire aux associations pour un montant inférieur à 23 000 euros par association, concernant les Mobilités Durables, les Infrastructures et la Voirie

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°6 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence et exploités par son opérateur interne

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un Pass Sûreté pour le fonctionnement de la brigade Police Nationale dédiée à la sécurisation des transports métropolitains (BSTC) sur le district d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement Baret, Monthyon, Corderie, Cours Julien et Gambetta à Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes

Résumé