Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Reprise de la convention avec l'Etat pour l'animation Natura 2000 pour le Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Forêt
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du programme d'investissement de 15 bus électriques pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité “Protection et valorisation des espaces forestiers” sur les communes de Gréasque et Saint-Estève-Janson
Résumé
Forêt
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
3ème Appel à Projets Transports Collectifs et Mobilité Durable - Approbation d'une convention de financement du pôle d'échanges Krypton à Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services (AMS) pour la réalisation de chantiers d'entretien de patrimoine naturel sur le Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Forêt
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Modification du programme de travaux pour l'aménagement de l'entrée de ville du Puy-Sainte-Réparade RD561b Avenue de la République
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l'entreprise AICBAT titulaire d'un marché de travaux lot n°5 n° 2013M015 dans le cadre de la construction d'un Centre Opérationnel des Collectes des Ordures Ménagères à Pertuis sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Rattachement de l'Office Pays d'Aix Habitat à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Changement de dénomination sociale - Désignation des membres du Conseil d'administration
Résumé
Habitat
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux pour la compétence collecte des déchets ménagers entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix et la commune de Gréasque
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Délégation de compétence en matière d’attribution des aides publiques en faveur de l’habitat - Approbation des conventions 2017-2022
Résumé
Habitat