Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation de l'avenant n 3 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie des Transports avec la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation de l'avenant n 12 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains et la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat avec la société Saumabat - MIN de Saumaty Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Actualisation des tarifs de l'eau au 1er janvier 2018 sur le Territoire de Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

POR - Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2018 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Exercice de la compétence Gemapi au niveau métropolitain Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Actualisation des tarifs de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos pour 2018 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

POR - Approbation d’une convention relative à l’événement Red Bull Crashed Ice organisé par la Société Solala Evènement dans le cadre de la Cérémonie d’ouverture de MP 2017 capitale européenne du sport Information du Conseil de Territoire

Résumé

Par délibération n°12/1237/SOSP, le Conseil Municipal a approuvé le principe de la Candidature de la Ville de Marseille auprès de l'Association des Capitales Européennes du Sport (ACES), pour le titre de la capitale Européenne du Sport pour l'année 2017. Le 17 novembre 2014, Marseille a été officiellement désignée Capitale Européenne du Sport en 2017 par le jury européen ACES. En obtenant ce label, Marseille a ainsi saisi une nouvelle opportunité de développer l'attractivité nationale et internationale de son territoire ainsi que la cohésion sociale de nos concitoyens. Ce label a été envisagé comme l'occasion de mobiliser dans le temps le mouvement sportif, les acteurs institutionnels, le monde économique ainsi que le milieu éducatif dans une démarche de cohésion, de solidarité et de développement du sport pour tous. Entre les projets phares du territoire pouvant s'inscrire dans le projet MP2017 et les propositions diverses de projets et événements, près de 900 projets et actions ont été identifiés. Afin d’asseoir le rayonnement de cette année capitale, une cérémonie d’ouverture a été organisée avec une parade de cirque, un spectacle pyrotechnique et une compétition internationale de descente en patins à glace, la « Red Bull Crashed Ice » portée par la société Solola Evènement. Compte tenu du caractère spectaculaire, des enjeux en terme de notoriété et de la taille des surfaces occupées de par la complexité technique du projet, il est proposé une convention de partenariat permettant une remise de 50 % sur les redevances d’occupations portuaires.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation de l’avenant n 10 à la convention de Délégation de Service Public pour l’exploitation de la ligne de transport de voyageurs Marseille - Saint Charles Aéroport de Marseille par autoroute Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Création de nouveaux tarifs et approbation d’un règlement intérieur - Infrastructure de Recharge des Véhicules Electriques Avis du Conseil de Territoire