Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Citoyens de la Terre" pour la valorisation "qualité et développement durable" du GR de Pays "Mines d'Energies"
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Consommation d'espaces 2012-2015 - Mise à jour de l'indicateur ID20 pour le Pays d'Aix
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de l'Office de Tourisme de Gardanne pour la mise en œuvre des Indus 3 days sur le territoire métropolitain
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase anticipation entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Secteur Quartier de la Gare
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Demande de subvention pour le programme de Restauration des Terrains Incendiés à la suite des incendies de cet été sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Forêt
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance - Contribution financière au développement de l'agence pour la période 2015-2017
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Demande de subventions pour la mise en œuvre du programme de travaux DFCI 2018 dans le cadre des Plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse
Résumé
Forêt
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Plan de relance autoroutier - échangeur A8/A51 à Aix-en-Provence - Approbation d'un protocole d'accord
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Fixation des grilles tarifaires de la Régie de recettes pour les produits proposés au titre du Grand Site Sainte-Victoire
Résumé
Forêt
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la Charte du Label Autopartage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures