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Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole financier avec la commune de Sénas relatif aux travaux sur le Bassin de rétention Les Peupliers


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat avec la SPL Eau des Collines relatif à des travaux de réhabilitation de l'Ovoïde


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation d'une convention avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance et la commune de Mallemort sur les conditions d'organisation relatives à la gestion du système d'endiguement des Carriers en période de crue


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Cassis au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Marignane au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation d'une convention avec l'Epage Huveaune Côtiers Aygalades et la commune de La Ciotat sur la mise en place d'un dispositif de piégeage de déchets dans le Vallat de Roubaud


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

Approbation de l'avenant de transfert n°1 à la convention de financement du projet d'extension du réseau de Chaleur de Luminy et de création d'une chaufferie biomasse pour Aix-Marseille-Université à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 02/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Attribution de subventions suite à l'appel à projets "Métropole en transition" - Approbation des avenants aux conventions


Résumé