Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

HPV - Approbation de la charte régionale d'engagement pour le logementdes personnes en situation de handicap et en perte d'autonomie liée à l'âge Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

PGD - Actualisation des conditions de prise en charge par la Métropole des déchets du Marché d'Intérêt National des Arnavaux pour les années 2018 2019 et 2020 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB- Approbation de l'avenant 5 à la convention cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise - AGAM - relatif à l'attribution d'une subvention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB - Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Budget principal - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Aménagement de la voie des Capriers 13008 Marseille Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Un projet, situé quartier Saint Giniez sur la parcelle Cadastrée A0063, dans le 8ème arrondissement de Marseille, prévoit la construction de 650 logements, de bureaux ainsi que de commerces (dont le réaménagement des installations Renault). Sur la parcelle assiette du projet est prévu au Plan Local d’Urbanisme, un emplacement réservé pour la création d’une voie reliant le Boulevard Barral et l’impasse des Câpriers. La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de cette voie, qui même si elle demeurera en impasse dans un premier temps, permettra d’assurer la desserte des accès aux parkings sous-terrains des riverains et les activités commerciales de Renault. A cet effet, l’opération d’investissement 2018100200, « Aménagement de la voie des Capriers, 13008 MARSEILLE », pour un montant de 575 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Budget principal - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Aménagement du Chemin du CAP Janet 13015 Marseille Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La voie de liaison entre l’autoroute A55 et le chemin de la Madrague Ville, dans le 15ème arrondissement de Marseille, est aujourd’hui très dégradée. Cette voie présente un enjeu de desserte important puisqu’elle permet l’accès notamment à plusieurs équipements scolaires ainsi qu’à l’IRFSS (Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale) Houphouët Boigny. Aussi, considérant son état et sa fonction, et dans le cadre de la sécurité des usagers, la Métropole Aix-Marseille Provence envisage la rénovation de cette voie. A cet effet, l’opération d’investissement 2018100300, « Aménagement du chemin du Cap Janet, 13015 MARSEILLE », pour un montant de 850 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Budget principal - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Aménagement du Parking Bonne - Brise 13008 Marseille Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Situé Chemin de la Madrague de Montredon et Boulevard de Bonne Brise dans le 8ème arrondissement de Marseille, un terrain en friche est actuellement utilisé comme parking. Ce terrain, d’une superficie de 4 600 m², est propriété de la Ville de Marseille. Afin d’améliorer la sécurité des usagers et des riverains, et de rationaliser le stationnement sur ce secteur, la Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement d’un parking public réglementé sur cet espace, d’une contenance de 100 places environ. Compte tenu de la localisation de ce site, l’aménagement nécessitera notamment la réalisation de murs de soutènement, de rampes d’accès, ainsi que d’un bassin de rétention enterré pour 4 600 m² de surfaces imperméabilisées en bordure de mer. A cet effet, l’opération d’investissement 2018100100, « Aménagement du Parking Bonne – Brise, 13008 MARSEILLE », pour un montant de 1 300 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Budget principal - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - Rénovation des bornes marchés forains Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, la Métropole Aix-Marseille Provence exerce de plein droit en lieu et place des communes membres, les compétences d’aménagement de l’espace métropolitain et notamment l’organisation de la mobilité et les aires de stationnement. A ce titre, la Métropole a pris en charge le transfert de l’entretien des bornes électriques des marchés forains de la Ville de Marseille. A cette occasion, il est nécessaire de créer une opération de rénovation des bornes électriques des marchés. A cet effet, l’opération d’investissement 2018102300, « Rénovation bornes marchés forains », pour un montant de 500 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Budget principal - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - Intervention sur murs de soutènement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Les voies de la Métropole disposent de murs de soutènement qui doivent être remis en état, consolidés ou à construire durant les quatre prochaines années. Cette opération permettra de répondre à ce besoin spécifique pour les années 2018 à 2021. Des études et des travaux pourront intervenir sur cette période en fonction des évènements qui surviendront et de l’état de ces derniers. Elle vient en renouvellement d’une ancienne opération d’investissement, n°2013/00024. A cet effet, l’opération d’investissement 2018102400, « DNL - MPM - Interventions sur murs de soutènement 2017-2021 », pour un montant de 3 000 000 €, inscrite au budget principal enregistrée dans l’autorisation de programme 181141 du programme 14.1 de la Métropole doit être affectée.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

MOB - Approbation de l’avenant 1 pour la reconduction de la convention de délégation de coopération et de délégation entre le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône la Région Provence-Alpes Côte-d’Azur la Métropole Aix-Marseille Provence et les Communautés d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'Information transports départemental 13 Avis du Conseil de Territoire