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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Forêt et paysages - Biodiversité - Espaces naturels - Archéologie

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain non bâtie de 48 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée BE 5 située chemin du Vallon de l'Oule à Allauch, appartenant à la commune d'Allauch et nécessaire à l'implantation d'un local de surpresseur

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives avec la société Cogédim Provence portant sur la cession d'un tènement foncier sis dans la zone d'Aménagement - Concerté Athélia V - La Ciotat

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Galli-Balmayer des parcelles non bâties cadastrées AN 29 et AN 193 situées boulevard Claude Monet à Plan-de-Cuques et nécessaires à l'aménagement sanitaire et pluvial du quartier des Rascous

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Mercier de la parcelle non bâtie cadastrée AR 61 située boulevard de la Paix à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SARL Fp Promotion de la parcelle non bâtie cadastrée AR 271 située boulevard Neptune à Sausset-les-Pins en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des conventions conclues avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2024, relatives à l'attribution de subventions

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec Orange relative au déplacement en souterrain des réseaux de communications électroniques du parc d'activité de Camp de Sarlier sur la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SAS SNT Suma

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la maîtrise d'ouvrage unique et de remboursement avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) pour la réalisation de la percée depuis la rue Lyon vers le pôle d'échange Capitaine Gèze

Résumé