Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB -Extension du périmètre de la concession de la Savine à Marseille 15ème arrondissement - approbation de l'avenant 6 au contrat de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l'avenant 5 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif à la mise en cohérence de la filière d'élimination des boues de Marseille à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l'avenant 3 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Ouest relatif à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l'avenant 3 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Est relatif à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Dégrèvements sur factures d'eau 2017 suite à une fuite d'eau sur les installations privées - Commune de Gémenos Village

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de la modification du règlement de service de l’assainissement collectif sur le Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l’avenant 6 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement de la zone Centre relatif à la modification du règlement de service Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l’avenant 4 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement de la zone Est relatif à la modification du règlement de service Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Approbation de l’avenant 4 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement de la zone Ouest relatif à la modification du règlement de service Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Présentation du rapport d'activités 2016 du Délégataire de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis Information du Conseil de Territoire