Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Transdev Alpilles Berre Méditerranée, dans le cadre du contrat de concession portant sur l'exploitation des services de transports collectifs routiers, réguliers, scolaires et à la demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite sur le périmètre du réseau des bus de l'Etang, du réseau Libebus du bassin de mobilité de Salon de Provence ainsi que des communes de Carry-le-Rouet, Sausset-Les-Pins, et Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention d'assistance aux procédures de liquidation de la RDT 13 avec la RTM
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Adhésion à l'association FNMS (Fédération nationale des Métiers du Stationnement) et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AVERE France, Association Nationale pour le Développement de la Mobilité Electrique en 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AVEM (Avenir du Véhicule Electro-mobile) en 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Attribution d'une subvention pour l'organisation de la fête du vélo 2024 au profit de l'association Collectif Vélos en Ville "CVV" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global pour l'année 2024 au profit de l'association Collectif Vélos en Ville "CVV" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la SARL Easy Sten
Résumé