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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 29/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Industrie

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 01/03/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 01/03/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement Empéri et Portail Coucou à Salon-de-Provence - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 05/03/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Pertuis - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 13/03/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marignane relative à l'aménagement de l'avenue Lacanau - Secteur Est - (depuis le carrefour de la rue H. Milhau jusqu'au carrefour de l'avenue H. Dunant/D20

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention relative à l'aménagement, la surveillance, l'entretien et le balisage des itinéraires de randonnée pédestre mis en tourisme par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Réserves Naturelles de France en tant que gestionnaire de la réserve naturelle régionale du "Pourra Domaine du Ranquet" et paiement de la cotisation année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à la Fédération Départementale des Structures Hydrauliques des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5820

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Réseau des Grands Sites de France et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière - année 2024

Résumé