Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle CAPENERGIES - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SAFE - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société AERO TECH PRO au titre de son installation sur le Pôle d'activités d'Aix-en-Provence
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté et décision de création de la Zone d'Aménagement Concerté
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et des pièces requises
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Approbation du bilan de la concertation
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Transfert de l'emprise foncière des équipements de la première tranche
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
ZAC de la Bertoire 2 à Lambesc - Actualisation du Cahier des Charges de Cession de Terrain Type
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
ZAC de la Bertoire 2 à Lambesc - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 23/03/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
ZAC de la Burlière à Trets - Agrément d'acquéreur
Résumé
Zones d'activités