Délibérations

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Amaryllis" située 92 Chemin des Jonquilles à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 85 logements locatifs sociaux dénommée "Le Mistral" située 42 Boulevard Frédéric Mistral à Istres

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Le Noailles" située 3 Rue de Papère à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Vieille Tuilerie" située 401 Route Départementale 561 - Route de Jouques à Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs sociaux dénommée "Domaine d'Iris" située 330 Avenue de Graffine à Trets

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier à Istres - Rectification de la délibération n° FBPA 027-15680/24/BM du 22 février 2024 et approbation d'un avenant à la convention de garantie d'emprunt

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat et de participation financière au Comité d'itinéraire de l'Eurovélo Route n°8 "la Méditerranée à Vélo" pour 2024-2027

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 29/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la Modification n°3

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 03/05/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Barone d'une emprise de terrain d'environ 6 m² non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 846 A 431 sise 11 avenue de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la requalification de l'avenue de la Jarre

Résumé