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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°6)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°12)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Participation pour l'exercice 2024 du budget principal au budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Dissolution des budgets annexes de la compétence "eau"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Engagement d'une enveloppe budgétaire pour la poursuite du projet du Boulevard Urbain Sud à Marseille (8ème et 9ème arrondissements).

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dérogations aux barèmes de remboursement des frais d'hébergement et de repas des agents et des élus métropolitains pour leurs déplacements à Paris à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Modalités de prise en charge des frais de déplacements des personnalités extérieures accompagnant la Métropole à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture - FEAMPA 2021-2027

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation du règlement intérieur du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse Michel-Petrucciani

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Approbation d'un plan métropolitain pour la formation et l'attraction d'ingénieurs sur le territoire d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de la grille tarifaire et d'une convention type encadrant les cours particuliers dispensés par les Maitres-Nageurs-Sauveteurs au sein des piscines gérées par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé