Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation de la convention annuelle avec l'opérateur DUNES pour la mise en œuvre du dispositif de médiation sociale Ville/bailleurs sociaux d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la délinquance et approbation de conventions
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Demande de retrait du dossier de Déclaration d'Utilité Publique Réserve Foncière - Quartier de Gare aux Pennes-Mirabeau au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Mise en place d'un périmètre de droit de préemption urbain renforcé sur les zones 2AU de Lignane et de la Calade sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune de Venelles
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune du Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune de Pertuis
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Schéma Régional des Carrières Provence Alpes Côte d'Azur - Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence et consultation des communes
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Délibération cadre - Schémas des procédures d'élaboration et d'évolutions des documents d'urbanisme applicables sur la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Approbation de la modification simplifiée n°1
Résumé
Habitat et aménagement du territoire