Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de Concession de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission d'Appel d'Offres
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Débat sur le Pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH) Provence Métropole Logement - Détermination de la composition du Conseil d'Administration et désignation des représentants de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Exercice du droit de formation
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Remboursement des frais de déplacements des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°FBPA-006-15783/24/CM du 22 février 2024
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Remboursement des frais de déplacement liés aux formations des élus métropolitains
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Réaffirmation de la Commission d'Indemnisation Amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole et adoption d'un règlement intérieur - Abrogation de la délibération n°FAG 059-483/16/CM
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 20/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Indemnités des élus de la Métropole
Résumé