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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant de transfert au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises sur le site des Chantiers Navals de La Ciotat entre la SAS LCS Yachting Village et la SPL La Ciotat Shipyards

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°3 modificatif pour l'année 2025 à la convention Etat-Métropole

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des attributions de compensation 2025

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de l'avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation du Crématorium de la Ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°23 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parkings Timone et Blancarde à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 5 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 7 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parkings Baret, Corderie, Cours Julien, Monthyon et Gambetta à Marseille

Résumé