19830 résultat(s)

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 14/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des bases minimum de la cotisation foncière des entreprises

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 14/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Pacte Financier et Fiscal - révision 2026 et projections 2027

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 14/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation du Règlement intérieur de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 10/09/2026

Publiée le : 16/09/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2026 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé