Arrêté du 29/05/2026
Publié le : 29/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d'administration du SDIS des Bouches-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 28/05/2026
Publié le : 28/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sur le port de la Pointe-Rouge consentie à l'association "Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)".
Résumé
Arrêté du 28/05/2026
Publié le : 28/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Composition de la commission consultative d'attribution des postes à flot et à sec des ports métropolitains gérés en régie directe et au sein des sociétés nautiques et arrêt de son règlement intérieur - Abrogation de l'arrêté n° 22/420/CM
Résumé
Arrêté du 27/05/2026
Publié le : 27/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Avenue Paul Arène - 13600 La Ciotat
Résumé
Arrêté du 27/05/2026
Publié le : 27/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin du Pigeonnier 13240 Septèmes-les-Vallons
Résumé
Arrêté du 27/05/2026
Publié le : 27/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin du Vallon de l'Amandier 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 27/05/2026
Publié le : 27/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des Immeubles aux réseaux publics - Square Général de Gaulle - 13170 Les Pennes-Mirabeau
Résumé
Arrêté du 26/05/2026
Publié le : 26/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d'administration du SDIS des Bouches-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 22/05/2026
Publié le : 22/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonctions et de signature de Monsieur David Ytier, 11e vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Résumé
Arrêté du 22/05/2026
Publié le : 22/05/2026
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonctions et de signature de Monsieur Martial Alvarez, XIXème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé