Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de Nouvelle Aire en charge de l'exploitation du service d'avitaillement du port de la Pointe Rouge
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de Nouvelle Aire en charge de l'exploitation du service d'avitaillement du Vieux Port à Marseille
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Action récursoire auprès de la Direction Régionale des Finances Publiques sur le part comptable des intérêts moratoires versés au titre des années 2022 2023 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Borjela d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée BC 132 située rue Henri Milhau à Marignane et nécessaire à l'aménagement de l'avenue de Lacanau à Marignane - Abrogation de la délibération URBA-041-14585/23/BM du 12 octobre 2023
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec l'Association Insertion Solidarité Innovations Sociales relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023 et de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec la Mission Locale Ouest Provence relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023 et 2024
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du délégataire de service public Semagora pour la gestion et l'exploitation des ouvrages et installations du centre de congrès Agora à Aubagne
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de Carry Yachting Services en charge des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du Port de Plaisance de Carry-le-Rouet
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de la Société Nautique de Marseille (SNM) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 2 du Vieux Port de Marseille
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port
Résumé