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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de construction de 165 logements locatifs sociaux dénommée "Le Peynian" située 490 Avenue Joseph Roumanille à La Ciotat

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée "Bel Ombre" située Rue du Capricorne à Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 49 logements locatifs sociaux dénommée "Sarnègue" située Chemin de Sarnègue à Saint-Chamas

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée "Mas de Favard - Gaimard" située 571 Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Admical et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux dénommée "Vallon du Puits" située Impasse Vallon du Puits à La Ciotat

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins de Bedelin PLS" située Chemin du Puits Armand à Peypin

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements locatifs sociaux dénommée "Poudrette" située Impasse Laurent Poudrette à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements locatifs sociaux dénommée "Desbief" située Rue Forbin Hozier à Marseille 2ème arrondissement

Résumé