Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au « Centre International des Arts en Mouvement (CIAM) » dans le cadre de la convention triennale 2015-2017
Résumé
Culture
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au contrat d'Obligation de Service Public de la RDT13 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Motion en faveur d’une majoration complète des Attributions de Compensation aux communes du Territoire du Pays d’Aix
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres de la Métropole
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes régionales
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Adoption de l'avenant n° 8 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports urbains « Aix en Bus »
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Projet l'Aixpress - Aix-en-Provence - Approbation de la création du Comité OPérationnel (COOP) et composition
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Validation du bilan de la concertation pour la réalisation de la voirie communautaire entre la RD9 et la RD65 et d'un pont sur l'Arc sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Ajustement des modalités d'intervention du dispositif d'aide à l'accession à la propriété
Résumé
Habitat