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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers du budget annexe "transports" - Instruction budgétaire M43

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Desserte du Pôle d'Activité d'Aix-en-Provence (PAAP) et de la Duranne- Etude pour la réalisation d'un BHNS depuis le centre-ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Transfert de l'activité ' Animation, développement et mise en valeur de la filière argile et gestion des Ateliers Thérèse Neveu ' sur le territoire de la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour accompagner la Métropole dans le pilotage du projet LNPCA (Ligne Nouvelle Provence Cote d'Azur)

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la collecte des déchets sur le territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les établissements hospitaliers relative à la crémation des pièces anatomiques au Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champs d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement d'une ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) à Miramas

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champs d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux nécessaires à la réalisation du BHNS " Bus plus " reliant la gare SNCF d'Aubagne aux zones d'activités des Paluds et de la plaine de Jouques à Gemenos

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation 2024

Résumé