Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2024 - MGDIS n°5264 - 6903 - 6638 - 5313 - 5078 - 5246 - 4295 - 5277 - 6500 - 5266 - 5267 - 6501
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention avec les compagnons bâtisseurs et EDF relative à l'amélioration thermique des logements des retraités du parc privé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain au bénéfice de la commune de Sénas - Montant et modalités de versement des financements de la Métropole à la commune
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain au bénéfice de la commune de Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Modification de délibération n°24/05 du Bureau Syndical du SAN Ouest Provence du 28 janvier 2005 portant cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DE numéros 199 et 323 situées ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur et Madame Dimitrakis Georges
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section DI numéro 130 située ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Jourdan et Madame Bello
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section DH n° 324, située Chemin des Arcades, ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Beltran-Pujol Didier
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam pour la réalisation des équipements municipaux programmés dans le cadre de la Concession d'Aménagement "Grand Centre-Ville"
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Périmètres d'autorisation préalable de mise en location métropolitains - Approbation de deux conventions d'échanges de données et d'habilitation avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
Résumé