Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions (IECP) pour la caractérisation des sources responsables des expositions aux mélanges de polluants et aux particules atmosphériques - Approbation d'une convention - MGDIS n°5896
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention type de financement pour la réalisation de travaux présentant un enjeu GEMAPI réalisés par les communes
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour la construction du Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères sur la zone d'aménagement concerté de la Barida à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Appel à projets - Métropole en transition "Mobilisation autour de la qualité de l'air" - Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une prolongation au contrat pour l'action et la performance relatif à la Responsabilité Élargie des Producteurs avec CITEO et des avenants de prolongations aux contrats de reprise en option filière
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un contrat avec les éco-organismes relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la candidature de la Métropole à l'appel à projets de CITEO "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors-foyer" et du contrat afférent
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Festival de la Camargue et du delta du Rhône"- Approbation d'une convention - MGDIS n°5805
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de la charte métropolitaine des manifestations écoresponsables, intégrant la charte de réduction des déchets
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Festival international d'art lyrique et l'académie européenne de musique d'Aix-en-Provence" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6212
Résumé