8510 résultat(s)

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la Commune de Venelles sur le site Font Trompette

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation d'une promesse unilatérale de vente portant sur le bâtiment Quatuor A sis 40 route de Galice à Aix-en-Provence

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Acquisition des locaux du Pôle de proximité secteur Sud-Est de la Direction de la collecte des déchets sis ZI Peynier-Rousset - 53 avenue Victoire à Rousset

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 de la Régie Des Transports (RDT) pour l'exploitation du service de transport public

Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parkings Bellegarde, Cardeurs, Carnot, Mignet, Méjanes, Pasteur, Signoret et le stationnement payant sur voirie à Aix-en-Provence - (SEMEPA)

Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du parking Rotonde à Aix-en-Provence - (SEMEPA)

Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Santerne dans le cadre d'un marché de travaux pour la réalisation du parc de stationnement Lieutenant-Colonel Jeanpierre à Aix-en-Provence

Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation du lancement de la déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire, dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet du Pôle d'Echanges Multimodal de Plan de Campagne

Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis sur le réseau de transport urbain Aix-en-Bus de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 à l'association Adava Pays d'Aix - Approbation d'une convention

Résumé

Mobilité