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Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) pour 2016 - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Assainissement non collectif

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs et de moyens

Résumé

Culture

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Vitrolles CAP Horizon – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité modifié (CRAC 2016)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Culture

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Vitrolles CAP Horizon – Approbation de l'avenant n° 3 au contrat de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2016)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2016)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte-rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2016)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à St Estève Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2016)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Réservation du lot AP

Résumé

Zones d'activités