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Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation d'un partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Résumé

Habitat

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien au sport de haut niveau 2017 – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Pays d'Aix Venelles Volley-Ball pour sa victoire en Coupe de France - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la programmation du contrat de ville communautaire

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives

Résumé

Sports

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Débat sur le Rapport Politique de la Ville pour 2016

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien à l’organisation d'événements sportifs labellisés – Attribution de subventions et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation de la convention de partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale (DROS)

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS) PACA - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage - Examen des Rapports d'Activités et des Comptes de Résultats du délégataire de l'exercice 2016 afférents aux Aires d'Accueil d'Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau/Meyreuil, Rives Hautes, de Bouc-Bel-Air/Simiane Collongue, La Malle et du Terrain de Grands Passages

Résumé

Gens du voyage

Délibération du 06/07/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix

Résumé

Culture