Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Commission Locale d'Information de Cadarache - Demande de subvention de fonctionnement pour l'année 2017 - Proposition de convention entre la CLI Cadarache et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Risques majeurs
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Intervention financière en faveur de propriétaires privés en matière de travaux d'assainissement non collectif
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pompiers sans Frontières pour l’année 2017 – Approbation d'une convention
Résumé
Risques majeurs
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution du solde 2016 des subventions aux associations ALPA et HandiToit Provence dans le cadre de leurs conventions de partenariat
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Politique sportive métropolitaine - Motion relative au sport de Haut Niveau
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions d'équipement à la commune de Trets dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation du programme du projet de restructuration et développement du site du Farigoulier à Pertuis et du principe de revalorisation de l'Autorisation de Programme correspondante
Résumé
Sports
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter, Mieux Louer" 2016-2019
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national - Attribution de subventions aux clubs éligibles
Résumé
Sports