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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du programme européen de coopération territoriale Interreg Next MED 2021-2027

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention d'échange de données relative à la gestion de la ressource en eau avec l'EPAGE Huveaune Côtiers Aygalades (HuCA)

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de partage de données avec le SERAMM, Rivages Protech et la Fédération Française de Voile

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Groupe de Recherche Animation Technique et Information sur l'Eau (GRAIE) et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec l'Office de Tourisme - MGDIS n°8864

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SUEZ relatif aux charges d'électricité 2022 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Suez relatif aux charges d'électricité 2022 pour le contrat de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Fédération Française d'Enseignement Artistique" pour les années scolaires 2024-2025 et paiement des cotisations correspondantes

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution de subventions - Prévention et gestion des déchets

Résumé