Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18828 résultat(s)
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du renouvellement de la convention de gestion de l'éclairage public dans les zones d'activité avec la ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du programme de travaux de réhabilitation de la rue Jean Perrin sur le Pôle d'activité d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de plaisance, et sa mise à l'eau à La Ciotat
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la voie de l'Irlande - Zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Création de la halte ferroviaire de Plan-de-Campagne - Approbation de l'avenant 1 à la convention initiale de réalisation des travaux de la halte
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la crémation
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modalités de calcul de la participation financière des agents pour les autorisations de remisage à domicile des véhicules de service de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, applicable au 1er septembre 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents et du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°11)
Résumé