Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Opération du Centre Ancien de Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2016)
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Opération d'Aménagement du Grand Coudoux - Bilan de Clôture de l'opération - Quitus donné à la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Appel à projets 2017 - Prévention et gestion des déchets verts en région Provence-Alpes-Côte d'Azur lancé par la Région et l'ADEME - Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Adhésion à la démarche de labellisation ECOQUARTIER et approbation du mode de réalisation de l'opération
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise COLAS titulaire d'un marché de travaux n° 13M019, lot n°9, dans le cadre de la construction du Centre Opérationnel des Collectes des Ordures Ménagères à Pertuis sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Opération du Centre Ancien de Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreurs
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
ISDnD Arbois - Ajustement du Règlement Intérieur
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Observatoire de l'Habitat - "Le suivi des logements : un nouvel indicateur pour le Pays d'Aix" (2012 - 2014)
Résumé
Habitat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Aide aux structures de réemploi – Subventions aux associations Valtri et Evolio – Versement des soldes de l'année 2015
Résumé
Collecte et traitement des déchets