Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant à la Société Anonyme d'Economie Mixte Marignanaise nécessaire à la régularisation foncière de la rue Figueras à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures d’élaboration et de révision des documents d’urbanisme - Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 22 chemin des Paroyes appartenant aux consorts Blanc et Formento nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures de révision sous la forme allégée des documents d’urbanisme - Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures de modification des documents d’urbanisme - Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures de modification simplifiée des documents d’urbanisme - Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures de déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme - Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures de création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine et de la transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences entre le Conseil de la Métropole - les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs pour les procédures d’élaboration et de révision des règlements locaux de publicité Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 1 Domaine des Durbecs appartenant à Madame Danielle Cucchiara nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de territoire