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Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Plan de Déplacement Interentreprises du bassin d'activités de Cadarache - Approbation d'une convention de partenariat avec ITER Organization et le CEA


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Convention cadre avec les communes du Territoire du Pays d'Aix concernant la participation familiale au transport scolaire


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention de partenariat avec le CEREMA pour la réalisation des études préalables à la définition du programme de l'opération MétroExpress de l'Agenda de la Mobilité


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de l'avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public du 21 décembre 2011 relative à l'exploitation de la ligne de transport de voyageurs Marseille - Saint Charles / Aéroport de Marseille par autoroute


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation d'une convention avec l’État concernant le financement de la construction d'un hall d'essai en bio-inspired mechanical design sur le site Gaston Berger à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de la convention cadre gare routière Aéroport Marseille Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement de leurs cotisations 2017


Résumé

Environnement

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat sur le programme et financement des études préalables à l'enquête d'utilité publique de la Ligne Nouvelle Provence-Côte d'Azur - Approbation de la revalorisation et de l'affectation des crédits pour le financement des études préparatoires


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Acoucité et au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)


Résumé

Environnement