Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Plan de Déplacement Interentreprises du bassin d'activités de Cadarache - Approbation d'une convention de partenariat avec ITER Organization et le CEA
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Convention cadre avec les communes du Territoire du Pays d'Aix concernant la participation familiale au transport scolaire
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention de partenariat avec le CEREMA pour la réalisation des études préalables à la définition du programme de l'opération MétroExpress de l'Agenda de la Mobilité
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public du 21 décembre 2011 relative à l'exploitation de la ligne de transport de voyageurs Marseille - Saint Charles / Aéroport de Marseille par autoroute
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation d'une convention avec l’État concernant le financement de la construction d'un hall d'essai en bio-inspired mechanical design sur le site Gaston Berger à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la convention cadre gare routière Aéroport Marseille Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement de leurs cotisations 2017
Résumé
Environnement
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat sur le programme et financement des études préalables à l'enquête d'utilité publique de la Ligne Nouvelle Provence-Côte d'Azur - Approbation de la revalorisation et de l'affectation des crédits pour le financement des études préparatoires
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Acoucité et au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)
Résumé
Environnement